Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Opening clause
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Section 02
Portée des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
Core Terms
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.
03
Operational clause
Paiements et commerciaux
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04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour rester informé.
Internal Conditions
Policy board and clause references
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
05
Propriété intellectuelle
Use conditions, internal controls, and reference handling
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ReferenceService Public FR
06
Avertissement de responsabilité
Intellectual property, limits, and operational restrictions
Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
ReferenceEU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO
08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur le site.
Reference
HCCH